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Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

TORNIER

070 501 275 · Active
Adresse : 161 RUE LAVOISIER, 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeants : DUBOURG Yann , DAVISON Matthew , LIMORTÉ Lionel

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Informations juridiques de TORNIER

SIREN : 070 501 275
SIRET (siège) : 070 501 275 00021
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR90070501275
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 27/04/1970 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/04/1970)
Numéro RCS : 070 501 275 R.C.S. Grenoble
Capital social : 35 043 008,00 €

Extrait INPI

Activité de TORNIER

Activité principale déclarée : Fabrication et vente d'instruments de chirurgie. Commercialisation et distribution de dispositifs médicaux.
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise TORNIER

  • Siège et établissement principal

    En activité

    070 501 275 00021
    Adresse : 161 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 31/07/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 501 275 00104
    Adresse : 740 CHEMIN DE LA CROIX VERTE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/09/2018
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 501 275 00088
    Adresse : 385 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/04/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 501 275 00070
    Adresse : 88 ALLEE GALILEE 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/04/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 501 275 00047
    Adresse : 176 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/03/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 501 275 00039
    Adresse : PARC D'ACTIVITES POLYTEC 20 RUE DES BERGES 38000 GRENOBLE
    Date de création : 31/10/2008
    Enseigne : ETABLISSEMENT BIOPROFILE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 501 275 00096
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RUE PHILIPPE LEBON 52800 NOGENT
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 31/12/2024
    Nom commercial : TORNIER NOGENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 501 275 00062
    Adresse : 800 RUE GUYNEMER 38190 VILLARD-BONNOT
    Date de création : 01/07/2012
    Date de clôture : 31/05/2013
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 501 275 00054
    Adresse : LA CITE INTERNATIONALE 62 QUAI CHARLES DE GAULLE 69006 LYON
    Date de création : 01/09/2011
    Date de clôture : 30/09/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 501 275 00013
    Adresse : LD LES BARATIERES RUE DOYEN GOSSE LES BARATIERES 38330 SAINT-ISMIER
    Date de création : 01/01/1970
    Date de clôture : 30/06/2019 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise TORNIER

Finances de TORNIER

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 132M 130M 153M 134M
Marge brute (€) 139M 140M 149M 130M
EBITDA - EBE (€) 27,9M 31,4M 47,9M 17,9M
Résultat d'exploitation (€) 25,8M 29M 44,8M 11M
Résultat net (€) 27,3M 24,8M 29,8M 31M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 1,8 -15,4 14,7 22,6
Taux de croissance de l'effectif (%) -18,5
Taux de marge brute (%) 106 108 97,4 97,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 21,1 24,2 31,2 13,4
Taux de marge opérationnelle (%) 19,5 22,3 29,2 8,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 158M 137M 47,9M 37M
BFR exploitation (€) 6,75M 14,6M 16,7M 26,5M
BFR hors exploitation (€) 151M 122M 31,2M 10,5M
BFR (j de CA) 436 386 114 101
BFR exploitation (j de CA) 18,6 41,2 39,6 72,2
BFR hors exploitation (j de CA) 417 345 74,2 28,7
Délai de paiement clients (j) 45,6 54,8 59,4 121
Délai de paiement fournisseurs (j) 150 122 145 130
Ratio des stocks / CA (j) 48,1 56,3 36,9 23,8
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 32,3M 28,5M 31,1M 46,5M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 24,4 22 20,2 34,8
Fonds de roulement net global (€) 161M 140M 50,1M 41,5M
Couverture du BFR 1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 3,85M 2,99M 2,28M 4,57M
Dettes financières (€) 0 4,24M 1,37M 9,25M
Capacité de remboursement -0,1 0 0 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 83,8 74,5 70,9 61,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 0 0 0,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 34,6M 45,5M 53M
Liquidité générale 5,7 2,1 1,6
Couverture des dettes -13,6 44,3 -133 22,4
Fonds propres (€) 194M 166M 142M 112M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 20,6 19,1 19,4 23,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 14,1 14,9 21 27,7
Rentabilité économique (%) 11,8 11,1 14,9 17
Valeur ajoutée (€) 64,3M 59,9M 91,1M 61,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 48,7 46,2 59,4 46,2
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 159
Salaires et charges sociales (€) 35,6M 29,8M 29,2M 31,8M
Salaires / CA (%) 26,9 23 19 23,8
Impôts et taxes (€) 1,92M 1,97M 2,44M 2,98M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de TORNIER

Entreprises dirigées par TORNIER

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TORNIER

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de TORNIER

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    13/05/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/03/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
    09/12/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    01/09/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    11/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/01/2021
    • Acte sous seing privé
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    14/08/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    21/10/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    23/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    04/04/2019
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    05/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    • Traité de fusion
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    11/01/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    16/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    16/11/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    10/11/2017
    • Projet
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion
    30/10/2017
    • Projet
      • Apport fusion
      • Apport fusion
    01/09/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    06/07/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/05/2016
    • Acte sous seing privé
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/12/2015
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/12/2015
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/12/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/12/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/11/2012
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    04/07/2012
    • Décision(s) du président
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
      • Transfert siège social et établissement principal
    04/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    02/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
      • Modification des statuts
    02/07/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/09/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    26/01/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    26/01/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    26/01/2011
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/09/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    29/09/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    22/08/2008
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    15/07/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/07/2008
    • Traité
      • fusion absorption
      • fusion absorption
    27/06/2008
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    26/06/2008
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
      • Nomination de commissaire aux apports
    10/06/2008
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    01/08/2007
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport fusion
      • Apport fusion
    04/07/2007
    • Projet
      • Projet de fusion
      • Projet de fusion
    25/06/2007
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la fusion
      • Nomination de commissaire à la fusion
    15/05/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    31/10/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/09/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    11/08/2006
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    27/07/2005

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Comptes annuels de TORNIER

  • Comptes sociaux 2025 10/08/2026
  • Comptes sociaux 2024 24/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/09/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 14/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 01/10/2021
  • Comptes sociaux 2019 24/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/08/2020
  • Comptes sociaux 2017 09/01/2019
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Procédures collectives de TORNIER

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Contentieux de TORNIER

  • Cour d'appel de Grenoble, 20/03/2025, 22/04344
    Début du contentieux : 18/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 20/03/2025, 22/04345
    Début du contentieux : 18/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 20/03/2025, 22/04346
    Début du contentieux : 18/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 08/07/2020, 19-10.204
    Début du contentieux : 29/09/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Pôle emploi Auvergne Rhône-Alpes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Grenoble, 31/03/2020, 17/05583
    Début du contentieux : 20/10/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : URSSAF RHONE ALPES
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 26/06/2019, 17/03485
    Début du contentieux : 04/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 26/04/2018, 17/02107
    Début du contentieux : 08/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 28/05/2015, 13/02120
    Début du contentieux : 26/04/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 01/07/2014, 13/04967
    Début du contentieux : 06/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurances PACIFICA SA, CLINIQUE DES CEDRES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • CNIL, 31/12/2013, DR-2013-601, DF-2013-601
    Début du contentieux : 01/01/2013
    Position : Demandeur
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  • CNIL, 31/12/2011, DR-2011-128, DF-2011-128
    Début du contentieux : 08/12/2011
    Position : Demandeur
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Annonces BODACC de TORNIER

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20260158, annonce n°2513
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2025
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20250147, annonce n°3914
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20240199, annonce n°2630
  • MODIFICATION 28/04/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DAVISON Matthew St John nom d'usage : DAVISON devient directeur général. BRADY Silvia Marcela nom d'usage : MATAMOROS FRANCO n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20240084, annonce n°1724
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    16/02/2024
    Dénomination : TORNIER
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    TORNIER
    SAS au capital de 35.043.008,00 €
    161 RUE LAVOISIER 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    070 501 275 RCS GRENOBLE

    Le 21/12/2023, l'associé unique a décidé de nommer en qualité de Directeur Général M. Matthew DAVISON demeurant Overtoom 200H, Amsterdam 1054HX, Pays Bas. Il a également pris acte de la démission en qualité de Directeur Général de Mme Silvia BRADY, à compter du 01/12/2023
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20230212, annonce n°5585
  • MODIFICATION 27/11/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LIMORTÉ Lionel nom d'usage : LIMORTÉ devient directeur général
    Bodacc B n°20220230, annonce n°1393
  • MODIFICATION AUTRE
    28/10/2022
    Dénomination : TORNIER
    Journal : L'Essor Isere
    TORNIER
    Société par actions simplifiée
    au capital de 35.043.008 euros
    161 rue Lavoisier
    38330 Montbonnot-Saint-Martin
    070 501 275 RCS Grenoble
    Aux termes des décisions du 17.10.2022, l'associé unique a nommé en qualité de directeur général Monsieur Lionel LIMORTÉ demeurant 40 Chemin des Mûriers 38530 Chapareillan.
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20220121, annonce n°2981
  • MODIFICATION 30/12/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG devient président. DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG n'est plus directeur général. ULRICH Lionel Olivier nom d'usage : ULRICH n'est plus président
    Bodacc B n°20210254, annonce n°1526
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    03/12/2021
    Dénomination : TORNIER
    Journal : L'Essor Isere
    TORNIER
    SAS à associé unique au capital de 35.043.008 €
    Siège social : 161 rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    SIREN 070 501 275 RCS GRENOBLE
    Aux termes du Procès-Verbal du 29/10/2021, et à compter du même jour, l'associé unique a pris acte de la démission de M. Lionel ULRICH de des fonctions de Président et de la démission de M. Yann DUBOURG de ses fonctions de Directeur Général. Puis, M. Yann DUBOURG 9, rue de la Bonnette 33600 Pessac a été nommé Président de la Société. Mention au RCS de GRENOBLE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 27/12/2020
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20210200, annonce n°2389
  • MODIFICATION 03/10/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210193, annonce n°1156
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    30/09/2021
    Dénomination : TORNIER - CAC
    Journal : lessor38.fr
    TORNIER, SAS au capital de 35 043 008 €
    Siège social : 161 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
    070 501 275 RCS GRENOBLE
    Par décision de l'associée unique du 26/05/2021, il a été pris acte du départ du CAC titulaire Cabinet KPMG SA en fin de mandat et du départ du CAC suppléant la société SALUSTRO REYDEL SA en fin de mandat et décidé de nommer la société ERNST & YOUNG et Autres 1-2 Place des Saisons Paris la Défense 1 92400 Courbevois 438 476 913 RCS Nanterre en qualité de CAC titulaire.
    Mention au RCS de GRENOBLE
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    13/08/2021
    Dénomination : TORNIER - STRYKER FRANCE
    Journal : L'Essor Isere
    Par ASSP du 01/07/2021, enregistré le 30/07/2021, au SPFE de GRENOBLE 3, dossier 2021 00043013, référence 3804P03 2021 A 03591,
    TORNIER, SAS au capital de 35 043 008 €, 161 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 070 501 275 RCS GRENOBLE, a vendu à STRYKER FRANCE, SAS au capital de 27 495 520 €, Avenue Satolas Green Zone D'Aménagement Concerté 69330 PUSIGNAN, 333 710 275 RCS LYON, un fonds de commerce de commercialisation des gammes de produits « Extrémités supérieures, pieds et cheville, Biologics et fixations de tissus mous et services associés » ainsi que les supports nécessaires à cette activité (tels que, notamment, les services de vente et de marketing, les services logistiques et les services de relation clients) sur le territoire français, sis et exploité 161 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, au prix de 21 102 969 €.
    La date d'entrée en jouissance a été fixée à compter du 30/06/2021 à minuit.
    Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi, pour la validité, domicile est élu au fonds cédé ; et pour la correspondance, domicile est élu au siège de Stryker France, Avenue de Satolas, Green Zone d'Aménagement Concerté - 69330 Pusignan.
  • VENTE 12/08/2021
    RCS de Lyon
    Adresse : Zone d'Aménagement Concerté Avenue Satolas Green 69330 Pusignan
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 21102969 EUR
    Nouveau propriétaire : STRYKER FRANCE
    Bodacc A n°20210156, annonce n°452
  • MODIFICATION 01/07/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRADY Silvia Marcela nom d'usage : MATAMOROS FRANCO devient directeur général. RISPOLI Vincenzo nom d'usage : RISPOLI n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210127, annonce n°1419
  • MODIFICATION 31/01/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ULRICH Lionel Olivier nom d'usage : ULRICH devient président. DUBOURG Yann nom d'usage : DUBOURG devient directeur général. RISPOLI Vincenzo nom d'usage : RISPOLI devient directeur général. BERRY Lance nom d'usage : BERRY n'est plus président. LIGHTMAN James nom d'usage : LIGHTMAN n'est plus directeur général. BURNINGHAM Claire Ann nom d'usage : BURNINGHAM n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20210021, annonce n°1181
  • 18/12/2020
    Dénomination : TORNIER
    Journal : L'Essor Isere
    TORNIER
    SAS au capital de 35.043.008 Euros
    Siège social : 161 Rue Lavoisier
    38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
    070 501 275 RCS Grenoble
    Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 11/11/2020, il a été décidé de nommer en qualité :
    - de Président M. Lionel ULRICH, demeurant 303 Rue de l'Eglise 01120 THIL, en remplacement de M. Lance BERRY,
    - de Directeur Général M. Yann DUBOURG, demeurant 9 Rue de la Bonnette 33600 PESSAC, en remplacement de M. James LIGHTMAN,
    - de Directeur Général M. Vincenzo RISPOLI, demeurant 3e weteringdwarsstraat 9-2, 1017 TA Amsterdam, Pays-Bas, en remplacement de Mme Claire Ann BURNINGHAM.
    Le dépôt légal sera effectué au RCS de Grenoble.
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 29/12/2019
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20200198, annonce n°3530
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/12/2018
    Adresse : 161 Rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20200166, annonce n°1872
  • MODIFICATION 05/05/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BURNINGHAM Claire Ann nom d'usage : BURNINGHAM devient directeur général
    Bodacc B n°20190087, annonce n°1147
  • MODIFICATION AUTRE
    29/03/2019
    Dénomination : TORNIER nomination DG
    Journal : L'Essor Isere
    Le 28 décembre 2018, l'associé unique de la société TORNIER, SAS au capital de 35.043.008 €, dont le siège est à 161 Rue Lavoisier 38330 MONTBONNOT ST MARTIN, immatriculée sous le numéro 070 501 275 RCS GRENOBLE, a décidé la nomination en tant que Directeur Général de Madame Claire BURNINGHAM demeurant 28 Eton Road Datchet - Slough - SL3 9AY à compter de ce jour.
    Modification au RCS de GRENOBLE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20190012, annonce n°1787
  • MODIFICATION 15/04/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20180073, annonce n°1244
  • MODIFICATION 05/12/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire. AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170233, annonce n°769
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    17/11/2017
    Dénomination : Supp CAC/TORNIER
    Journal : L'Essor Isere
    Le 04 août 2017, l'associée unique de la société TORNIER, SASU, Capital : 35.043.008 €, Siège : 161 Rue Lavoisier, 38330 MONBONNOT SAINT-MARTIN, 070 501 275 RCS de Grenoble a pris acte de la cessation des fonctions de la société ERST & YOUNG, co-CAC Titulaire et la société AUDITEX, co-CAC suppléant. Modification du RCS de Grenoble.
  • VENTE 08/11/2017
    RCS de Grenoble
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170224, annonce n°910
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20170105, annonce n°4101
  • MODIFICATION 10/10/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20170194, annonce n°653
  • VENTE 07/09/2017
    RCS de Grenoble
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170171, annonce n°426
  • VENTE 22/11/2016
    RCS de Grenoble
    Adresse : 157 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 7050958 EUR
    Nouveau propriétaire : CORIN FRANCE
    Bodacc A n°20160227, annonce n°592
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20160116, annonce n°2203
  • MODIFICATION 17/06/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOWRY David Howard nom d'usage : MOWRY n'est plus président. BERRY Lance nom d'usage : BERRY devient président.
    Bodacc B n°20160119, annonce n°1218
  • MODIFICATION 05/01/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LIGHTMAN James nom d'usage : LIGHTMAN devient directeur général.
    Bodacc B n°20160002, annonce n°577
  • MODIFICATION 05/01/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KLEMZ Kevin nom d'usage : KLEMZ n'est plus directeur général. SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL SA devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160002, annonce n°563
  • MODIFICATION 05/01/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA CABINET FINOT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PINTO Jacques nom d'usage : PINTO n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20160002, annonce n°549
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20150083, annonce n°684
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20140067, annonce n°829
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Bodacc C n°20130080, annonce n°5078
  • MODIFICATION 25/01/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KOHRS Douglas William nom d'usage : KOHRS n'est plus président. MOWRY David Howard nom d'usage : MOWRY devient président.
    Bodacc B n°20130018, annonce n°1804
  • MODIFICATION 07/12/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MC CORMICK Shawn T nom d'usage : MC CORMICK devient directeur général.
    Bodacc B n°20120237, annonce n°1077
  • MODIFICATION 07/12/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BRINGGOLD Carmen Louise nom d'usage : DIERSEN n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20120237, annonce n°1076
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20120064, annonce n°6817
  • MODIFICATION 23/08/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Adresse : Zirst de Montbonnot 161 rue Lavoisier 38330 Montbonnot-Saint-Martin
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120162, annonce n°2237
  • MODIFICATION 14/10/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KLEMZ Kevin nom d'usage : KLEMZ devient directeur général.
    Bodacc B n°20110200, annonce n°585
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20110044, annonce n°3056
  • MODIFICATION 18/02/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Capital : 35 043 008,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110035, annonce n°868
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20100080, annonce n°3753
  • MODIFICATION 21/10/2010
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DOTY Mickaël John nom d'usage : DOTY Mickaël n'est plus directeur général. BRINGGOLD Carmen Louise nom d'usage : DIERSEN Carmen devient directeur général.
    Bodacc B n°20100205, annonce n°923
  • MODIFICATION 15/11/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SARL CABINET MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire. BOIS-FAVRE Patrick nom d'usage : BOIS-FAVRE Patrick n'est plus commissaire aux comptes suppléant. AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20090220, annonce n°1219
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20090079, annonce n°2155
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20080080, annonce n°3540
  • MODIFICATION 31/08/2008
    RCS de Grenoble
    Dénomination : TORNIER
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DOTY Mickaël John nom d'usage : DOTY Mickaël devient directeur général.
    Bodacc B n°20080155, annonce n°752
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : rue Doyen Gosse 38330 Saint-Ismier
    Bodacc C n°20080055, annonce n°2940

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Entreprises citées de TORNIER

  • TMG FRANCE (491 010 526) Cité 27 fois entre 2008 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et TMG FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann Dubourg , Silvia Brady , ERNST & YOUNG AUDIT
  • SOLEU (948 618 376) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et SOLEU de la relation : Banque
  • SCI CALYX (507 453 728) Cité 3 fois entre 2008 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et SCI CALYX de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : TORNIER , Yann DUBOURG , TMG FRANCE
  • BIOTECH ORTHO (534 884 069) Cité 5 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et BIOTECH ORTHO de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Peter COOKE , GERMAIN ASSOCIES , KPMG SA et 2 autres
  • BIOTECH INTERNATIONAL (390 038 966) Cité 7 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et BIOTECH INTERNATIONAL de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : STE J. CAUSSE ET ASSOCIES , GERMAIN ASSOCIES SARL , Peter COOKE et 2 autres
  • BAIL ACTEA (342 468 600) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et BAIL ACTEA de la relation : Banque
  • RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT (345 158 117) Cité 5 fois entre 1993 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et RHONE DAUPHINE DEVELOPPEMENT de la relation : Formaliste
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : APICIL (NON INSCRIT AU RCS) , CAISSE D'EPARGNE DES ALPES , UIMM LYON-FRANCE et 11 autres
  • BIOPROFILE (423 054 295) Cité 2 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et BIOPROFILE de la relation : Actionnariat
  • TORNIER COMMERCIAL (423 301 738) Cité 12 fois entre 1999 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et TORNIER COMMERCIAL de la relation : Actionnariat
  • POURQUIER SERGE (314 861 618) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et POURQUIER SERGE de la relation : Banque
  • URSSAF ATHLETIC CLUB (350 633 350) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et URSSAF ATHLETIC CLUB de la relation : Inconnue
  • C.PETIT (811 000 371) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et C.PETIT de la relation : Banque
  • TORNIER BIOTECHNIC (381 155 944) Cité 2 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et TORNIER BIOTECHNIC de la relation : Formaliste
  • TORNIER MEDI QUAL (398 339 630) Cité 2 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et TORNIER MEDI QUAL de la relation : Formaliste
  • TORNIER HOLDING (342 973 591) Cité 9 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et TORNIER HOLDING de la relation : Fusion
  • WANTED BUSINESS (528 741 952) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et WANTED BUSINESS de la relation : Actionnariat
  • SA CABINET FINOT (059 501 239) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TORNIER et SA CABINET FINOT de la relation : Commissaire aux comptes
    • Seules 17 sur environ 97 relations (17.5%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de TORNIER

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Appels d'offres gagnés par TORNIER

  • Objet : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES D’ORTHOPEDIE - LOTS 17,22,45

    Montant : 127 868,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS

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  • Objet : 2020-006-MS039 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH SUD FRANCILIEN

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006 MS032 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH RENE DUBOS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles : - dispositifs médicaux implantables et dispositifs - médicaux spécialisés

    Montant : 205 964,00 € · Notifié le : 23/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES (HOPITAL NORD)

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  • Objet : 2020-006-MS028 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées.Hôpital Lozère-Site Vallée du Lot-Mende.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : Fourniture de prothèses orthopédiques et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon - Vis canulée à compression à filetage proximal à tête cylindrique diam 3mm stérile

    Montant : 14 925,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

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  • Objet : Fourniture de prothèses orthopédiques et consommables associés pour le Centre hospitalier de Mâcon - Vis canulée à compression à filetage proximal à tête conique diam 4.5 mm stérile

    Montant : 3 749,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX

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  • Objet : 2020-006-MS031 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées pour le GHEM HOPITAL SIMONE VEIL EAUBONNE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/06/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - CUPULE HUMERALE DE RESURFACAGE

    Montant : 12 849,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE D’EPAULE ANATOMIQUE ET FRACTURE

    Montant : 83 184,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE D’EPAULE INVERSEE ET FRACTURE

    Montant : 141 902,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE TOTALE DE COUDE SEMI CONTRAINTE OU CONTRAINTE

    Montant : 61 174,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE - PROTHESE DE TETE RADIALE

    Montant : 13 033,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - H/ IMPLANT D’INTERPOSITION SCAPHO-...

    Montant : 35 854,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - R/ FRAISE A U.U. POUR CHIRURGIE PE...

    Montant : 47 544,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ VIS CANULÉE POUR CHIRURGIE DE L...

    Montant : 32 040,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUES VERROUILLABLES POUR ART...

    Montant : 101,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUES DE COMPRESSION VERROUIL...

    Montant : 12 590,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - N/ PLAQUE A COMPRESSION VERROUILLABL

    Montant : 39 700,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - H/ IMPLANT D’ARTHRODESE POUR ORTEILS

    Montant : 51 532,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - E/ PROTHESE PARTIELLE ET TOTALE DU...

    Montant : 38 315,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : Fourniture de DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPÉDIE, TRAUMATOLOGIE & CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE, STÉRILES ET NON STÉRILES - Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL - (dans le cadre du GHT 72) - E/ PROTHESE DE CHEVILLE

    Montant : 15 986,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HOPITAL LE MANS

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  • Objet : 29 - DA - Prothèse modulaire et inversée 32 - DD - Prothèse d’épaule 33 - EA - Prothèse de coude 34 - EB - Prothèse de coude modulaire 35 - FA - Prothèse de cheville 36 - FB - Prothèse de cheville et prothèse de reprise

    Montant : 1 104 718,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS (CHRU TROUSSEAU CHAMBRAY)

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  • Objet : Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour Chirurgie osseuse (ortho-traumatologique, crânio-maxillo-faciale) et Neurochirurgie (Chirurgie du rachis) pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne.

    Montant : 571 717,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS

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  • Objet : 2020-006-MS027 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH SUD ESSONNE-DOURDAN-ETAMPES (GHTP IDF SUD)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 31/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS022 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH GONESSE

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS024 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH Versailles

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS026 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associéesCH RAMBOUILLET

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS019 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CHU MEULAN LES MUREAUX

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : AOO-2020-2165 à 2212 Fourniture de dispositifs médicaux d’orthopédie et de traumatologie pour le Centre Hospitalier de Sambre Avesnois. - Prothèse de tête radiale

    Montant : 3 298,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES

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  • Objet : 2020-006-MS007 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associéesCHI Robert Ballanger - AULNAY SOUS BOIS

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS023 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH Saint-Denis

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/02/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS018 - Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées - CH Bayeux

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS14 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associéesCentres Hospitalier de Chartres - Hôtel Dieu

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 11/02/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS017 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées Grand Hôpital de l’Est Francilien (GHTS 77 NORD)

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/02/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS003 Fourniture de dispositifs médicaux implantables d’orthopédie et de prestations associées pour le CH DE MANTES-LA-JOLIE FRANCOIS-QUESNAY.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/01/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : 2020-006-MS008 Fournitures de dispositifs médicaux implantables d’Orthopédie et prestations associées CH VILLENEUVE SAINT GEORGES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 4 ans

    Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS

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  • Objet : Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux AO 2020-45 lot 96 - ** PROTHESE DE TETE RADIALE marché n° 212-053

    Montant : 6 595,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS (HOPITAL MADELEINE ORLEANS)

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  • Objet : Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles d’orthopédie et d’ostéosynthèse au Centre Hospitalier de l’Agglomération de Nevers - PROTHESE TOTALE DE COUDE - STERILE

    Montant : 3 759,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS

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  • Objet : Fourniture de dispositifs médicaux implantables, consommables associés et ancillaires de pose nécessaires à l activité des établissements membres du GHT Vendée - PLAQUE MEDIO ET ARRIERE PIED

    Montant : 1 964,00 € · Notifié le : 19/08/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

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  • Objet : YM775-87 CLOU HUMERAL CENTROMEDULLAIRE stérile

    Montant : 17 273,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER

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  • Objet : YM775-142 VIS CANULEES - stériles ou non stériles

    Montant : 18 633,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER

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  • Objet : YM775-73 AGRAFE COMPRESSION CALCANEUM

    Montant : 5 137,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BOULOGNE SUR MER

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  • Objet : Prestations de dispositifs médicaux implantables d’orthopédie et de prestations associées

    Montant : 30 351 760,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE CAEN NORMANDIE

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  • Objet : FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX D’ORTHOPEDIE ET D’OSTEOSYNTHESE

    Montant : 32 796,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER (CENT ADMINIST ANDRE BENECH)

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux : colles, renforts de paroi, clips/clamps, cliochirurgie, sutures, agrafage mécanique et implants crâniens pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne - SUTURE LASS

    Montant : 45 746,00 € · Notifié le : 13/09/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.

    Montant : 44 724,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.

    Montant : 1 376,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.

    Montant : 49 194,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.

    Montant : 2 903,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, nécessaires à l’activité des services et des blocs opératoires des établissements membres du GHT Vendée.

    Montant : 17 828,00 € · Notifié le : 01/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU (CHD-VENDEE)

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  • Objet : GHT - MN 2019-0109 - Fourniture de DMPI pour Ostéosynthèse générale et chirurgie de la main - Prothèses de resurfaçage du grand os en pyrocarbone

    Montant : 8 797,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)

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  • Objet : 18 - Clous centromedullaires pour fracture de l’humerus 20 - Clous d’arthrodèse de cheville béquille, non béquille 28 - Broches type : 48 - Prothèses intra-articulaires de doigt dit de "Swanson" 53 - Prothèses d’interposition trapézo-métacarpienne

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)

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  • Objet : Fourniture de dispositifs m�dicaux d’ost�osynth�se, greffons et substituts osseux

    Montant : 6 536,00 € · Notifié le : 29/03/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

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  • Objet : Fourniture de dispositifs m�dicaux d’ost�osynth�se, greffons et substituts osseux

    Montant : 55 720,00 € · Notifié le : 29/03/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

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  • Objet : Le marché concerne la fourniture de Vis canulées pour chirurgie de la main pour le Centre Hospitalier de Valenciennes

    Montant : 221 000,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES

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  • Objet : Fourniture de matériel d’ostéosynthèse (implants d’enclouage, plaques, vis, implants de ligamentoplastie, arthroscopie, rachis, crânienne et fixateurs externes), accessoires de moteurs d’orthopédie et moteur Shaver Microspeed, tubulure de pulse lavag

    Montant : 144 856,00 € · Notifié le : 08/02/2019 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE TOURS (CHRU TROUSSEAU CHAMBRAY)

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  • Objet : Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux - AO 2018-56 - ** PROTHESE DE TETE RADIALE

    Montant : 6 694,00 € · Notifié le : 01/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS (HOPITAL MADELEINE ORLEANS)

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  • Objet : Fourniture de dispositifs médicaux d’ostéosynthèse stériles 2019 - Lots 11-13

    Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES (HOPITAL NORD)

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  • Objet : Fourniture de Dispositifs Médicaux Prothétiques Implantables et accessoires pour Orthopédie

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/08/2018 · Durée : 0 mois

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE (ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE)

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Labels et certificats de TORNIER

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 81
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 81 87 73 79 87
Écart rémunération (sur 40) 36 37 23 29 34
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 5 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par TORNIER

  • PYROCARDAN
    Enregistrée le 07/04/2010
    Expire le 07/04/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3727992
    Marque renouvelée
  • AMANDYS
    Enregistrée le 07/04/2010
    Expire le 07/04/2030
    Classes : 10
    Numéro : FR3727994
    Marque renouvelée
  • TBCem
    Enregistrée le 30/07/2008
    Expire le 30/07/2028
    Classes : 10
    Numéro : FR3591752
    Marque renouvelée
  • HLS KNEETEC
    Enregistrée le 23/05/2008
    Expire le 23/05/2018
    Classes : 10
    Numéro : FR3577195
    Marque expirée
  • BIOPROFILE A TORNIER COMPANY
    Enregistrée le 15/11/2007
    Expire le 15/11/2027
    Classes : 10
    Numéro : FR3537955
    Marque renouvelée
  • PRONOSUPINATOR
    Enregistrée le 02/08/2007
    Expire le 02/08/2027
    Classes : 10
    Numéro : FR3518109
    Marque renouvelée
  • BIO-RSA
    Enregistrée le 24/04/2007
    Expire le 24/04/2027
    Classes : 10 , 41 , 44
    Numéro : FR3496762
    Marque renouvelée
  • BONY INCREASED OFFSET
    Enregistrée le 24/04/2007
    Expire le 24/04/2027
    Classes : 10 , 41 , 44
    Numéro : FR3496764
    Marque renouvelée
  • DYNAMOM
    Enregistrée le 29/03/2007
    Expire le 29/03/2017
    Classes : 10
    Numéro : FR3491643
    Marque expirée
  • RHS
    Enregistrée le 17/07/2006
    Expire le 17/07/2036
    Classes : 10
    Numéro : FR3440905
    Marque renouvelée
  • ECLYPSE
    Enregistrée le 12/09/2005
    Expire le 12/09/2025
    Classes : 10
    Numéro : FR3380326
    Marque expirée
  • PLEOS
    Enregistrée le 07/09/2004
    Expire le 07/09/2024
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR3311485
    Marque expirée
  • REVERSIS
    Enregistrée le 26/10/2001
    Expire le 26/10/2011
    Classes : 10
    Numéro : FR3128247
    Marque expirée
  • SELENE
    Enregistrée le 21/01/2000
    Expire le 21/01/2020
    Classes : 10
    Numéro : FR3003629
    Marque expirée
  • NEER
    Enregistrée le 09/03/1999
    Expire le 09/03/2019
    Classes : 10
    Numéro : FR99780528
    Marque expirée
  • VITIS
    Enregistrée le 26/10/1998
    Expire le 26/10/2008
    Classes : 10
    Numéro : FR98756933
    Marque expirée
  • NAIADE
    Enregistrée le 10/04/1998
    Expire le 10/04/2008
    Classes : 10
    Numéro : FR98728638
    Marque expirée
  • T
    Enregistrée le 09/01/1998
    Expire le 09/01/2028
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR98712972
    Marque renouvelée
  • DIODON
    Enregistrée le 06/06/1996
    Expire le 06/06/2016
    Classes : 10
    Numéro : FR96628693
    Marque expirée
  • AEQUALIS
    Enregistrée le 21/12/1993
    Expire le 21/12/2033
    Classes : 10
    Numéro : FR93498367
    Marque renouvelée
  • SUPRA-ALLIE
    Enregistrée le 18/04/1990
    Expire le 18/04/2020
    Classes : 10
    Numéro : FR1587886
    Marque expirée
  • TORNIER
    Enregistrée le 15/06/1983
    Expire le 15/06/2033
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR1238864
    Marque renouvelée
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Brevets déposés par TORNIER

  • PROTHESE HUMERALE MODULAIRE
    Enregistré le 27/12/1991
    Expiré le 31/12/1998
    Numéro : FR9116445
    Classes : A61F2/40 , A61F2/4014 , A61F2/4059 , A61F2002/30113 , A61F2002/30153 , A61F2002/3023 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/30367 , A61F2002/30387 , A61F2002/30433 , A61F2002/30492 , A61F2002/30538 , A61F2002/3054 , A61F2002/30574 , A61F2002/30604 , A61F2002/30772 , A61F2002/30797 , A61F2002/30808 , A61F2002/30884 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4029 , A61F2002/4037 , A61F2002/4044 , A61F2002/4062 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2230/0006 , A61F2230/0019 , A61F2230/0069 , A61F2250/0006 , A61F2002/30339 , A61F2002/30331 , A61F2/4014 , A61F2002/30538 , A61F2220/0025 , A61F2230/0069 , A61F2220/0033 , A61F2002/4062 , A61F2002/30902 , A61F2250/0006 , A61F2002/30332 , A61F2002/30387 , A61F2230/0019 , A61F2002/30354 , A61F2002/30153 , A61F2002/4029 , A61F2002/30113 , A61F2002/30492 , A61F2002/3023 , A61F2002/30604 , A61F2002/30433 , A61F2002/30808 , A61F2002/30367 , A61F2002/30884 , A61F2002/30574 , A61F2220/0041 , A61F2/4059 , A61F2002/30797 , A61F2002/4018 , A61F2002/4037 , A61F2002/30772 , A61F2002/3054 , A61F2002/4044 , A61F2/40 , A61F2230/0006 , A61F2002/30331 , A61F2002/30339
    Dossier déchu définitivement
  • PROTHESE DE REHABILITATION DE LA TETE FEMORALE.
    Enregistré le 23/01/1992
    Expiré le 18/01/2011
    Numéro : FR9200909
    Classes : A61F2/3603 , A61F2/30749 , A61F2/30767 , A61F2/30771 , A61F2002/30245 , A61F2002/30405 , A61F2002/30574 , A61F2002/30604 , A61F2002/30616 , A61F2002/30785 , A61F2002/30797 , A61F2002/30841 , A61F2002/30843 , A61F2002/30884 , A61F2002/30886 , A61F2002/30892 , A61F2002/30902 , A61F2002/4631 , A61F2220/0008 , A61F2220/0025 , A61F2230/0071 , A61F2310/00017 , A61F2310/00179
    Dossier déchu définitivement
  • PROTHESE COTYLOIDIENNE ELASTIQUEMENT DEFORMABLE
    Enregistré le 30/03/1993
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR9303949
    Classes : A61F2/30771 , A61F2/32 , A61F2/34 , A61F2/4609 , A61F2002/30345 , A61F2002/30579 , A61F2002/30787 , A61F2002/3081 , A61F2002/3401 , A61F2002/3443 , A61F2002/3611 , A61F2220/0033 , A61F2310/00023 , A61F2002/30331 , A61F2002/3429 , A61F2002/4631 , A61F2002/30594 , A61F2002/3054 , A61F2002/305 , A61F2002/3403 , A61F2/34 , A61F2310/00023 , A61F2220/0033 , A61F2002/30787 , A61F2002/30345 , A61F2002/3401 , A61F2002/30579 , A61F2002/3443 , A61F2002/3081 , A61F2/30771 , A61F2/4609 , A61F2/32 , A61F2002/3611 , A61F2002/305 , A61F2002/3054 , A61F2002/3403 , A61F2002/3429 , A61F2002/4631 , A61F2002/30331 , A61F2002/30594
    Déchu
  • PROTHESE TRAPEZO-METACARPIENNE
    Enregistré le 15/04/1993
    Expiré le 30/04/2008
    Numéro : FR9304657
    Classes : A61B17/86 , A61F2/4241 , A61F2002/30156 , A61F2002/30331 , A61F2002/30332 , A61F2002/3054 , A61F2002/30649 , A61F2002/30904 , A61F2002/4258 , A61F2220/0033 , A61F2230/0023
    Déchu
  • FIXATEUR DE RACHIS POUR LE MAINTIEN D'UNE COLONNE VERTEBRALE
    Enregistré le 17/05/1993
    Expiré le 31/05/1999
    Numéro : FR9306175
    Classes : A61B17/7005 , A61B17/7007 , A61B17/701 , A61B17/7037 , A61B17/7038 , A61B17/7044 , A61B17/7052 , A61B17/7055 , Y10T403/7041 , Y10T403/7041 , A61B17/7044 , A61B17/7038 , A61B17/7037 , A61B17/7005 , A61B17/7052 , A61B17/7007 , A61B17/7055 , A61B17/701
    Déchu
  • VIS POUR FIXATEUR LOMBO-SACRE
    Enregistré le 01/09/1993
    Expiré le 30/09/1999
    Numéro : FR9310581
    Classes : A61B17/7055 , A61B17/86 , A61B17/7055 , A61B17/86
    Déchu
  • PLATEAU TIBIAL D'UNE PROTHESE DE GENOU POURVU DE BLOCS AMORTISSEURS
    Enregistré le 07/10/1993
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR9312147
    Classes : A61F2/389 , A61F2002/30563 , A61F2002/30772
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SYNTHESE DES FRACTURES DE L'EXTREMITE SUPERIEURE DU FEMUR
    Enregistré le 25/10/1993
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9312899
    Classes : A61B17/746 , A61B17/809 , A61B17/746 , A61B17/809
    Déchu
  • FIXATEUR EXTERNE OU INTERNE DESTINE A LA REPARATION DES FRACTURES OU DES ARTHROPLASTIES DU SQUELETTE
    Enregistré le 15/09/1994
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR9411224
    Classes : A61B17/7002 , A61B17/7037 , A61B17/7038 , A61B17/7041 , A61B17/7002 , A61B17/7037 , A61B17/7038 , A61B17/7041
    Déchu
  • PROTHESE HUMERALE A SPHERE
    Enregistré le 18/11/1994
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR9414052
    Classes : A61F2/4014 , A61F2002/30153 , A61F2002/30242 , A61F2002/30329 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/30378 , A61F2002/30433 , A61F2002/30492 , A61F2002/30507 , A61F2002/30538 , A61F2002/3054 , A61F2002/3055 , A61F2002/30574 , A61F2002/30594 , A61F2002/30604 , A61F2002/30772 , A61F2002/30774 , A61F2002/30787 , A61F2002/30795 , A61F2002/30884 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4029 , A61F2002/4037 , A61F2002/4044 , A61F2002/4062 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2230/0019 , A61F2230/0071 , A61F2250/0006 , A61F2002/30331 , A61F2002/3079 , A61F2/4014 , A61F2002/30787 , A61F2220/0025 , A61F2002/30242 , A61F2002/3054 , A61F2002/30538 , A61F2002/30884 , A61F2002/4018 , A61F2230/0071 , A61F2002/30507 , A61F2002/30902 , A61F2002/30604 , A61F2002/30772 , A61F2002/30774 , A61F2002/30332 , A61F2002/30795 , A61F2002/30329 , A61F2002/30433 , A61F2002/4029 , A61F2002/30153 , A61F2002/30378 , A61F2002/3055 , A61F2002/4044 , A61F2220/0041 , A61F2002/30574 , A61F2002/30354 , A61F2002/4062 , A61F2002/30492 , A61F2250/0006 , A61F2220/0033 , A61F2230/0019 , A61F2002/4037 , A61F2002/30594 , A61F2002/3079 , A61F2002/30331
    Déchu
  • PROTHESE DISCALE ELASTIQUE
    Enregistré le 16/12/1994
    Expiré le 31/12/2007
    Numéro : FR9415435
    Classes : A61F2/30771 , A61F2/442 , A61F2/4425 , A61F2002/30153 , A61F2002/30182 , A61F2002/30565 , A61F2002/30571 , A61F2002/30593 , A61F2002/30836 , A61F2230/0002 , A61F2230/0019 , A61F2310/00011 , A61F2/30771 , A61F2/442 , A61F2/4425 , A61F2002/30153 , A61F2002/30182 , A61F2002/30565 , A61F2002/30571 , A61F2002/30593 , A61F2002/30836 , A61F2230/0002 , A61F2230/0019 , A61F2310/00011
    Déchu
  • TIGE FEMORALE A PROFIL VRILLE POUR PROTHESE DE HANCHE
    Enregistré le 03/01/1995
    Expiré le 31/01/2008
    Numéro : FR9500141
    Classes : A61F2/367 , A61F2/30771 , A61F2/3676 , A61F2/4059 , A61F2002/30112 , A61F2002/30158 , A61F2002/30322 , A61F2002/308 , A61F2002/30807 , A61F2002/30808 , A61F2002/3082 , A61F2002/3625 , A61F2002/3686 , A61F2002/3698 , A61F2002/4062 , A61F2230/0004 , A61F2230/0026 , A61F2250/0026
    Déchu
  • CONDITIONNEMENT STERILE
    Enregistré le 03/02/1995
    Expiré le 28/02/2003
    Numéro : FR9501469
    Classes : B65D11/12 , A61B90/90 , A61B2050/002 , A61B2050/0065 , A61B2050/3006 , A61B2050/311 , A61F2/0095 , B65D77/04
    Déchu
  • IMPLANT COTYLOIDIEN DESTINE NOTAMMENT A LA CAVITE ARTICULAIRE ILIAQUE
    Enregistré le 16/06/1995
    Expiré le 30/06/2011
    Numéro : FR9507448
    Classes : A61F2/30724 , A61F2/30734 , A61F2/34 , A61F2002/30367 , A61F2002/30403 , A61F2002/30822 , A61F2002/30827 , A61F2002/30831 , A61F2002/30894 , A61F2002/3412 , A61F2002/3479 , A61F2002/4631 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2002/3054 , A61F2002/305 , A61F2/34 , A61F2002/30831 , A61F2002/3479 , A61F2002/3412 , A61F2002/4631 , A61F2002/30403 , A61F2002/30822 , A61F2220/0025 , A61F2002/30827 , A61F2002/30894 , A61F2/30724 , A61F2220/0033 , A61F2002/30367 , A61F2/30734 , A61F2002/305 , A61F2002/3054
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UNE PROTHESE ET NOTAMMENT D'UNE PROTHESE GLENOIDIENNE DE L'OMOPLATE
    Enregistré le 30/11/1995
    Expiré le 30/11/2001
    Numéro : FR9514454
    Classes : A61B17/68 , A61B17/809 , A61B17/8685 , A61F2/30767 , A61F2/4081 , A61F2002/30235 , A61F2002/30324 , A61F2002/30387 , A61F2002/305 , A61F2002/30507 , A61F2002/30579 , A61F2002/30604 , A61F2002/30805 , A61F2002/3082 , A61F2002/30836 , A61F2002/30878 , A61F2002/30892 , A61F2220/0025 , A61F2220/0041 , A61F2230/0069 , A61F2250/0036 , A61F2310/00011 , A61F2310/00179 , A61F2310/00796 , A61F2002/30433 , A61F2002/30594 , A61F2/4081 , A61F2220/0041 , A61F2310/00796 , A61F2002/30604 , A61F2/30767 , A61F2310/00011 , A61F2002/30324 , A61F2310/00179 , A61F2002/30805 , A61F2002/30387 , A61F2220/0025 , A61F2002/305 , A61F2002/30878 , A61F2002/30235 , A61B17/8685 , A61B17/68 , A61B17/809 , A61F2002/30892 , A61F2002/3082 , A61F2250/0036 , A61F2230/0069 , A61F2002/30579 , A61F2002/30507 , A61F2002/30836 , A61F2002/30433 , A61F2002/30594
    Déchu
  • PROTHESE TIBIALE
    Enregistré le 23/01/1996
    Expiré le 02/02/2004
    Numéro : FR9601012
    Classes : A61F2/389 , A61F2002/30187 , A61F2002/3895 , A61F2230/0034 , A61F2/389 , A61F2002/30187 , A61F2230/0034 , A61F2002/3895
    Déchu
  • PROCEDE POUR L'OBTENTION D'ARTICLES OU D'ELEMENTS EN POLYETHYLENE POUR PROTHESE
    Enregistré le 29/04/1996
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR9605590
    Classes : A61L2/14 , A61L27/16 , C08L23/06
    Déchu
  • PROTHESE D'EPAULE MONOBLOC
    Enregistré le 25/06/1996
    Expiré le 30/06/2003
    Numéro : FR9608152
    Classes : A61F2/40 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/3054 , A61F2002/30574 , A61F2002/30616 , A61F2002/30808 , A61F2002/3082 , A61F2002/30884 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4051 , A61F2002/4062 , A61F2002/4077 , A61F2220/0033 , A61F2002/30331 , A61F2/40 , A61F2002/3082 , A61F2002/3054 , A61F2002/30616 , A61F2002/30808 , A61F2002/4062 , A61F2002/30884 , A61F2002/4077 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4051 , A61F2002/30574 , A61F2220/0033 , A61F2002/30331
    Déchu
  • PLAQUE PERFECTIONNEE D'OSTEOSYNTHESE FEMORALE
    Enregistré le 20/12/1996
    Expiré le 03/01/2011
    Numéro : FR9616071
    Classes : A61B17/746 , A61B17/8061
    Déchu
  • PROTHESE DE CHEVILLE
    Enregistré le 10/03/1997
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9703040
    Classes : A61F2/4202 , A61F2002/30235 , A61F2002/30369 , A61F2002/30574 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/4205 , A61F2002/4207 , A61F2220/0033 , A61F2230/0069 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023 , A61F2310/00179 , A61F2/4202 , A61F2002/30235 , A61F2002/30878 , A61F2002/30369 , A61F2310/00017 , A61F2002/30884 , A61F2220/0033 , A61F2310/00023 , A61F2002/4207 , A61F2230/0069 , A61F2310/00179 , A61F2002/4205 , A61F2002/30574
    Déchu
  • PROTHESE PARTIELLE DE CHEVILLE
    Enregistré le 10/03/1997
    Expiré le 31/03/2004
    Numéro : FR9703041
    Classes : A61F2/4202 , A61F2002/30156 , A61F2002/30224 , A61F2002/30299 , A61F2002/30841 , A61F2002/3085 , A61F2002/30878 , A61F2002/30879 , A61F2002/421 , A61F2230/0023 , A61F2230/0069 , A61F2230/0093 , A61F2310/00011 , A61F2310/00179
    Déchu
  • IMPLANT EN POLYETHYLENE A BILLES DE REPERAGE
    Enregistré le 19/03/1997
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR9703574
    Classes : A61F2/34 , A61F2002/3008 , A61F2002/30242 , A61F2002/30617 , A61F2002/30733 , A61F2002/30795 , A61F2002/3479 , A61F2230/0071 , A61F2250/0097 , A61F2250/0098 , A61F2310/00017
    Déchu
  • COTYLE A BOUCHONS
    Enregistré le 08/09/1997
    Expiré le 30/09/2003
    Numéro : FR9711337
    Classes : A61F2/30744 , A61F2/30767 , A61F2/3094 , A61F2/34 , A61F2/4609 , A61F2/4637 , A61F2002/30143 , A61F2002/30331 , A61F2002/30345 , A61F2002/30349 , A61F2002/30405 , A61F2002/3054 , A61F2002/30589 , A61F2002/30682 , A61F2002/30774 , A61F2002/30787 , A61F2002/3079 , A61F2002/30795 , A61F2002/3401 , A61F2002/3403 , A61F2002/3482 , A61F2002/4641 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0017 , A61F2310/00023 , A61F2310/00796
    Déchu
  • IMPLANT FEMORAL SOLIDAIRE DE PLOTS CENTREURS
    Enregistré le 15/09/1997
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR9711663
    Classes : A61F2/30724 , A61F2/36 , A61F2/3662 , A61F2/367 , A61F2/3676 , A61F2002/30112 , A61F2002/30125 , A61F2002/30138 , A61F2002/30146 , A61F2002/30166 , A61F2002/30172 , A61F2002/30187 , A61F2002/30327 , A61F2002/30331 , A61F2002/30332 , A61F2002/30448 , A61F2002/30561 , A61F2002/30616 , A61F2002/30795 , A61F2002/30878 , A61F2002/3627 , A61F2002/365 , A61F2002/4619 , A61F2002/4631 , A61F2220/0033 , A61F2220/005 , A61F2230/0004 , A61F2230/0008 , A61F2230/0017 , A61F2230/0028 , A61F2230/0034 , A61F2230/0052 , A61F2250/0039 , A61F2310/00353
    Déchu
  • PROTHESE HUMERAL A SPHERE INDEXEE
    Enregistré le 12/09/1997
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR9711603
    Classes : A61F2/4014 , A61F2/4059 , A61F2/4684 , A61F2002/30113 , A61F2002/30153 , A61F2002/30242 , A61F2002/30329 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/30378 , A61F2002/30507 , A61F2002/30538 , A61F2002/3054 , A61F2002/3055 , A61F2002/30574 , A61F2002/30594 , A61F2002/30604 , A61F2002/30616 , A61F2002/30617 , A61F2002/30772 , A61F2002/30774 , A61F2002/30782 , A61F2002/30884 , A61F2002/4018 , A61F2002/4029 , A61F2002/4037 , A61F2002/4044 , A61F2002/4062 , A61F2002/4668 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0006 , A61F2230/0019 , A61F2230/0071 , A61F2250/0006 , A61F2250/0097 , A61F2/4014 , A61F2002/4668 , A61F2002/30538 , A61F2002/30332 , A61F2002/30884 , A61F2002/30378 , A61F2230/0006 , A61F2002/30616 , A61F2002/4018 , A61F2002/30772 , A61F2002/30604 , A61F2002/30242 , A61F2002/4037 , A61F2250/0097 , A61F2002/30594 , A61F2002/30153 , A61F2230/0071 , A61F2002/30774 , A61F2002/3055 , A61F2002/30354 , A61F2002/30617 , A61F2002/30782 , A61F2002/30113 , A61F2002/4044 , A61F2002/4029 , A61F2/4059 , A61F2230/0019 , A61F2002/4062 , A61F2220/0033 , A61F2/4684 , A61F2002/30574 , A61F2250/0006 , A61F2002/3054 , A61F2002/30507 , A61F2220/0025 , A61F2002/30329
    Déchu
  • PROTHESE DE GENOU A PLATEAU ROTATOIRE
    Enregistré le 23/09/1997
    Expiré le 01/10/2007
    Numéro : FR9712042
    Classes : A61F2/3868 , A61F2/389 , A61F2002/30125 , A61F2002/30133 , A61F2002/30153 , A61F2002/30365 , A61F2002/30403 , A61F2002/30535 , A61F2002/30688 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0008 , A61F2230/0015 , A61F2230/0019 , A61F2250/0058 , A61F2310/00011 , A61F2002/30331 , A61F2002/305 , A61F2/3868 , A61F2230/0008 , A61F2002/30153 , A61F2/389 , A61F2002/30403 , A61F2250/0058 , A61F2002/30365 , A61F2220/0033 , A61F2002/30688 , A61F2220/0025 , A61F2002/30535 , A61F2230/0019 , A61F2310/00011 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2230/0015 , A61F2002/30133 , A61F2002/30125 , A61F2002/305 , A61F2002/30331
    Déchu
  • PROTHESE DESTINEE A ETRE ANCREE DANS UN OS LONG
    Enregistré le 01/10/1997
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR9712447
    Classes : A61B17/06166 , A61B17/15 , A61B17/157 , A61B17/17 , A61F2/389 , A61F2/40 , A61F2002/30113 , A61F2002/30153 , A61F2002/30187 , A61F2002/30574 , A61F2002/30593 , A61F2002/30594 , A61F2002/30622 , A61F2002/30772 , A61F2002/30777 , A61F2002/30785 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2002/30884 , A61F2002/4051 , A61F2002/4062 , A61F2002/4077 , A61F2002/4619 , A61F2230/0006 , A61F2230/0019 , A61F2230/0034 , A61B17/175 , A61B17/1764 , A61B17/1778 , A61F2002/3631 , A61B17/15 , A61F2230/0019 , A61F2002/30884 , A61B17/17 , A61B17/157 , A61F2002/30187 , A61F2002/4062 , A61B17/06166 , A61F2002/30622 , A61F2002/30785 , A61F2/389 , A61F2002/30574 , A61F2002/4619 , A61F2002/30777 , A61F2002/30113 , A61F2002/4051 , A61F2002/4077 , A61F2230/0006 , A61F2002/30593 , A61F2230/0034 , A61F2/40 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2002/30772 , A61F2002/30594 , A61F2002/30153 , A61B17/175 , A61B17/1764 , A61B17/1778 , A61F2002/3631
    Déchu
  • PIECE FEMORALE POUR PROTHESE DE GENOU
    Enregistré le 14/10/1997
    Expiré le 02/11/2010
    Numéro : FR9713072
    Classes : A61F2/3886 , A61F2/3886
    Déchu
  • PROTHESE DE GENOU
    Enregistré le 14/10/1997
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR9713073
    Classes : A61F2/3868 , A61F2/3868
    Déchu
  • PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX PROTHESES TOTALES DE GENOU COMPORTANT UN ELEMENT FEMORAL ET UN PLATEAU TIBIAL
    Enregistré le 12/12/1997
    Expiré le 02/01/2012
    Numéro : FR9716044
    Classes : A61F2/3886 , A61F2/3886
    Déchu
  • IMPLANT ACETABULAIRE OU COTYLOIDIEN MODULAIRE
    Enregistré le 03/03/1998
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR9802795
    Classes : A61B17/86 , A61F2/30724 , A61F2/30734 , A61F2/34 , A61F2002/2835 , A61F2002/30156 , A61F2002/30172 , A61F2002/30187 , A61F2002/30245 , A61F2002/30345 , A61F2002/30385 , A61F2002/30387 , A61F2002/3054 , A61F2002/30578 , A61F2002/30607 , A61F2002/30616 , A61F2002/30736 , A61F2002/3079 , A61F2002/30823 , A61F2002/3083 , A61F2002/3401 , A61F2002/3403 , A61F2002/3459 , A61F2002/3482 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0023 , A61F2230/0034 , A61F2230/0052 , A61F2230/0071 , A61F2250/0062 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023 , A61B17/86 , A61F2/30724 , A61F2/30734 , A61F2/34 , A61F2002/2835 , A61F2002/30156 , A61F2002/30172 , A61F2002/30187 , A61F2002/30245 , A61F2002/30345 , A61F2002/30385 , A61F2002/30387 , A61F2002/3054 , A61F2002/30578 , A61F2002/30607 , A61F2002/30616 , A61F2002/30736 , A61F2002/3079 , A61F2002/30823 , A61F2002/3083 , A61F2002/3401 , A61F2002/3403 , A61F2002/3459 , A61F2002/3482 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2230/0023 , A61F2230/0034 , A61F2230/0052 , A61F2230/0071 , A61F2250/0062 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023
    Déchu
  • ANCRE DE SUTURE A EXPANSION REVERSIBLE
    Enregistré le 21/04/1998
    Expiré le 02/05/2006
    Numéro : FR9805203
    Classes : A61B17/0401 , A61B17/8685 , A61B2017/0408 , A61B2017/0409 , A61B2017/0414 , A61B2017/042 , A61B2017/0425 , A61F2/0805 , A61F2/0811 , A61F2002/0888 , F16B13/061 , A61B17/0401 , A61B17/8685 , A61F2/0805 , A61B2017/0408 , A61B2017/0425 , A61F2002/0888 , A61B2017/042 , A61F2/0811 , A61B2017/0414 , A61B2017/0409 , F16B13/061
    Déchu
  • ANCILLAIRE POUR LA MISE EN PLACE ET LE RETRAIT D'UN IMPLANT ET PLUS PARTICULIEREMENT D'UNE ANCRE DE SUTURE
    Enregistré le 21/04/1998
    Expiré le 02/05/2006
    Numéro : FR9805204
    Classes : A61B17/0401 , A61B17/2909 , A61B2017/0409 , A61B2017/0417 , A61B2017/042 , A61B2017/0425 , A61B17/0401 , A61B17/2909 , A61B2017/0409 , A61B2017/0417 , A61B2017/042 , A61B2017/0425
    Déchu
  • ANCRE DE SUTURE VISSEE
    Enregistré le 21/04/1998
    Expiré le 02/05/2006
    Numéro : FR9805205
    Classes : A61B17/0401 , A61B17/0487 , A61B17/8635 , A61B2017/0414 , A61B2017/044 , A61B2017/0454
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION REVERSIBLE POUR LA MISE EN PLACE D'UN IMPLANT DANS L'OS
    Enregistré le 21/04/1998
    Expiré le 02/05/2006
    Numéro : FR9805202
    Classes : A61B17/0401 , A61B2017/0408 , A61B2017/0409 , A61B2017/0411 , A61B2017/0417 , A61B2017/042 , A61B2017/0425 , A61B17/0401 , A61B2017/0408 , A61B2017/0409 , A61B2017/0411 , A61B2017/0417 , A61B2017/042 , A61B2017/0425
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN INSERT EN MATIERE PLASTIQUE
    Enregistré le 06/07/1998
    Expiré le 01/08/2011
    Numéro : FR9808778
    Classes : A61B17/68 , A61F2/4081 , A61F2002/30112 , A61F2002/30158 , A61F2002/30176 , A61F2002/30235 , A61F2002/30387 , A61F2002/30401 , A61F2002/305 , A61F2002/30507 , A61F2002/30579 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2002/30892 , A61F2220/0025 , A61F2230/0004 , A61F2230/0026 , A61F2230/0054 , A61F2230/0069 , A61F2310/00011 , A61F2002/30594
    Déchu
  • SUPPORT IDENTIFICATEUR POUR LA MANIPULATION ET L'IDENTIFICATION D'OBJETS DE DIMENSION REDUITE
    Enregistré le 21/10/1998
    Expiré le 21/09/2018
    Numéro : FR9813350
    Classes : A61B50/20 , A61B17/865 , A61B90/94
    Expiré
  • IMPLANT COTYLOIDIEN ET SON DISPOSITIF D'ADAPTATION
    Enregistré le 07/05/1999
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR9906037
    Classes : A61B17/86 , A61F2/34 , A61F2002/2835 , A61F2002/30332 , A61F2002/30345 , A61F2002/3037 , A61F2002/30576 , A61F2002/30578 , A61F2002/30593 , A61F2002/30649 , A61F2002/30738 , A61F2002/30787 , A61F2002/3079 , A61F2002/3208 , A61F2002/3241 , A61F2002/3401 , A61F2002/3403 , A61F2002/3429 , A61F2002/3443 , A61F2002/3448 , A61F2220/0033 , A61F2310/00011 , A61F2310/00017 , A61F2310/00023
    Déchu
  • PROTHESE DE COUDE
    Enregistré le 14/05/1999
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR9906314
    Classes : A61B17/06166 , A61F2/3804 , A61F2002/30153 , A61F2002/30354 , A61F2002/30367 , A61F2002/30369 , A61F2002/30372 , A61F2002/30383 , A61F2002/30401 , A61F2002/30405 , A61F2002/30433 , A61F2002/30507 , A61F2002/30537 , A61F2002/30604 , A61F2002/30616 , A61F2002/30624 , A61F2002/30688 , A61F2002/30772 , A61F2002/30774 , A61F2002/30797 , A61F2002/3082 , A61F2002/30878 , A61F2002/30879 , A61F2002/30975 , A61F2002/3809 , A61F2002/3813 , A61F2002/3822 , A61F2002/3827 , A61F2002/3831 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2230/0019 , A61F2250/0004 , A61F2310/00011 , A61F2/3804 , A61F2002/30688 , A61F2002/3082 , A61F2002/30153 , A61F2002/3809 , A61F2002/30401 , A61F2220/0041 , A61F2002/30772 , A61F2002/30372 , A61F2250/0004 , A61F2310/00011 , A61F2002/30367 , A61F2002/30507 , A61F2002/3813 , A61F2002/30774 , A61F2002/30797 , A61F2002/30879 , A61F2002/3831 , A61F2002/30354 , A61F2002/30369 , A61F2002/30433 , A61F2002/30616 , A61F2002/3822 , A61F2002/30604 , A61F2002/30537 , A61F2002/30975 , A61F2002/30383 , A61F2002/30405 , A61F2220/0033 , A61B17/06166 , A61F2002/3827 , A61F2220/0025 , A61F2230/0019 , A61F2002/30624 , A61F2002/30878
    Déchu
  • PROTHESE HUMERALE
    Enregistré le 09/06/1999
    Expiré le 30/06/2006
    Numéro : FR9907510
    Classes : A61B17/06166 , A61F2/4014 , A61F2/4059 , A61F2002/30113 , A61F2002/30153 , A61F2002/30179 , A61F2002/30332 , A61F2002/30574 , A61F2002/30616 , A61F2002/30622 , A61F2002/30777 , A61F2002/30884 , A61F2002/30902 , A61F2002/4018 , A61F2002/4051 , A61F2002/4062 , A61F2002/4077 , A61F2220/0033 , A61F2230/0006 , A61F2230/0019 , A61F2230/0058 , A61F2002/4066 , A61F2/4014 , A61F2002/4051 , A61F2002/30153 , A61B17/06166 , A61F2002/30332 , A61F2002/30616 , A61F2220/0033 , A61F2002/4062 , A61F2002/30902 , A61F2002/30777 , A61F2002/30884 , A61F2002/30179 , A61F2230/0058 , A61F2002/30574 , A61F2230/0006 , A61F2002/30113 , A61F2002/30622 , A61F2230/0019 , A61F2/4059 , A61F2002/4018 , A61F2002/4077 , A61F2002/4066
    Déchu
  • IMPLANT MALLEOLAIRE POUR PROTHESE PARTIELLE OU TOTALE DE CHEVILLE ET MATERIEL ANCILLAIRE DE POSE D'UN TEL IMPLANT
    Enregistré le 05/08/1999
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR9910340
    Classes : A61B17/1739 , A61F2/4202 , A61F2/4606 , A61F2002/30224 , A61F2002/30299 , A61F2002/30785 , A61F2002/30878 , A61F2002/30879 , A61F2002/3096 , A61F2002/421 , A61F2230/0069 , A61F2230/0093 , A61B17/1739 , A61F2002/3096 , A61F2/4202 , A61F2002/30879 , A61F2002/30878 , A61F2002/30785 , A61F2/4606 , A61F2230/0093 , A61F2002/30299 , A61F2002/421 , A61F2230/0069 , A61F2002/30224
    Déchu
  • ANCILLAIRE DE POSE D'UN COMPOSANT HUMERAL DE PROTHESE DE COUDE
    Enregistré le 09/07/2001
    Expiré le 28/06/2008
    Numéro : FR0109099
    Classes : A61B17/1739 , A61F2/3804 , A61B17/1739 , A61F2/3804
    Dossier déchu définitivement
  • ANCILLAIRE DE POSE D'UN COMPOSANT CUBITAL ET/OU D'UN COMPOSANT RADIAL DE PROTHESE DE COUDE
    Enregistré le 09/07/2001
    Expiré le 28/06/2008
    Numéro : FR0109100
    Classes : A61B17/15 , A61B17/1637 , A61B17/1739 , A61B17/15 , A61B17/1739 , A61B17/1637
    Dossier déchu définitivement
  • PLAQUE D'OSTEOSYNTHESE DE L'EXTREMITE SUPERIEURE DE L'HUMERUS
    Enregistré le 17/07/2001
    Expiré le 28/06/2008
    Numéro : FR0109507
    Classes : A61B17/8061 , A61B17/8085 , A61B17/8061 , A61B17/8085
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT PROTHETIQUE COMPRENANT DEUX COMPOSANTS ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL ELEMENT PROTHETIQUE
    Enregistré le 04/02/2002
    Expiré le 30/01/2008
    Numéro : FR0201284
    Classes : A61F2/30721 , A61F2/30771 , A61F2/4081 , A61F2/4637 , A61F2002/30138 , A61F2002/30224 , A61F2002/30233 , A61F2002/30235 , A61F2002/30329 , A61F2002/30332 , A61F2002/30354 , A61F2002/30372 , A61F2002/30405 , A61F2002/30433 , A61F2002/30507 , A61F2002/30574 , A61F2002/30593 , A61F2002/30604 , A61F2002/30774 , A61F2002/3079 , A61F2002/30795 , A61F2002/30822 , A61F2002/30827 , A61F2002/30878 , A61F2002/4085 , A61F2002/4638 , A61F2220/0025 , A61F2220/0033 , A61F2220/0041 , A61F2230/0017 , A61F2230/0069 , A61F2/4081 , A61F2002/30138 , A61F2002/30507 , A61F2002/30235 , A61F2230/0069 , A61F2002/30795 , A61F2002/30233 , A61F2002/4085 , A61F2/4637 , A61F2002/30372 , A61F2002/30604 , A61F2/30771 , A61F2002/30827 , A61F2220/0033 , A61F2002/30405 , A61F2002/30593 , A61F2230/0017 , A61F2002/30774 , A61F2002/30329 , A61F2002/30878 , A61F2002/4638 , A61F2002/30433 , A61F2002/30574 , A61F2/30721 , A61F2220/0025 , A61F2002/30224 , A61F2002/3079 , A61F2002/30354 , A61F2220/0041 , A61F2002/30332 , A61F2002/30822
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'OSTEOSYNTHESE AUTOBLOQUANT
    Enregistré le 09/10/2002
    Expiré le 13/09/2022
    Numéro : FR0212534
    Classes : A61B17/8085 , A61B17/8605 , A61B17/864 , A61B17/8057 , A61B17/8085 , A61B17/8605 , A61B17/864 , A61B17/8057
  • PROCEDE DE CONDITIONNEMENT STERILE D'UN IMPLANT PROTHETIQUE EN POLYETHYLENE
    Enregistré le 10/12/2002
    Expiré le 16/12/2009
    Numéro : FR0215600
    Classes : B65B31/024 , B65B55/16 , B65B31/024 , B65B55/16
    Dossier déchu définitivement
  • ANCILLAIRE DE POSE D'UN COTYLE PROTHETIQUE POUR UNE PROTHESE DE HANCHE
    Enregistré le 17/01/2003
    Expiré le 18/01/2011
    Numéro : FR0300524
    Classes : A61F2/34 , A61F2/4609 , A61F2002/30484 , A61F2002/30616 , A61F2002/3208 , A61F2002/4681 , A61F2250/0064 , A61F2310/00011 , A61F2/4603 , A61F2/4609 , A61F2002/3208 , A61F2250/0064 , A61F2310/00011 , A61F2002/30484 , A61F2002/4681 , A61F2002/30616 , A61F2/34 , A61F2/4603
    Dossier déchu définitivement
  • JEU D'ELEMENTS PROTHETIQUES POUR UN ENSEMBLE PROTHETIQUE TIBIAL
    Enregistré le 12/05/2003
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0305683
    Classes : A61F2/389 , A61F2002/30616 , A61F2/389 , A61F2002/30616
    Déchu
  • PROTHESE DE COUDE
    Enregistré le 28/05/2003
    Expiré le 31/05/2007
    Numéro : FR0306519
    Classes : A61F2/3804 , A61F2/3804
    Déchu

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