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Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

JEANTIL

599 200 029 · Active
Adresse : ZAC DE LA HAUTIERE, RUE DE LA TERTRAIS, 35590 L'HERMITAGE
Activité : Fabrication de machines agricoles et forestières
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1959
Dirigeants : CEPADEMA , JEANTIL Martin , JEANTIL Paul

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Informations juridiques de JEANTIL

SIREN : 599 200 029
SIRET (siège) : 599 200 029 00024
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR76599200029
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 07/01/1959 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/01/1959)
Numéro RCS : 599 200 029 R.C.S. Rennes
Capital social : 700 000,00 €

Extrait INPI

Activité de JEANTIL

Activité principale déclarée : La fabrication et le commerce de toutes machines et appareils agricoles et industriels, l'étude et la construction de prototypes, l'exploitation de toute entreprise de mécanique générale, l'achat, la vente, la location et l'exploitation de tous brevets, la création, l'acquisition et l'exploitation de tous établissements de même nature, la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l'un des objets précités par voie de création de sociétés nouvelles ou d'apports à des sociétés déjà constituées sous quelque forme que ce soit
Code NAF ou APE : 28.30Z (Fabrication de machines agricoles et forestières)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) - IDCC 804
Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/04/2027

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Etablissements de l'entreprise JEANTIL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    599 200 029 00024
    Adresse : ZAC DE LA HAUTIERE RUE DE LA TERTRAIS 35590 L'HERMITAGE
    Date de création : 01/10/1974
  • Établissement secondaire

    En activité

    599 200 029 00032
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DES CHARMILLES 53390 SAINT-AIGNAN-SUR-ROE
    Date de création : 30/01/2019

Etablissements de l'entreprise JEANTIL

Finances de JEANTIL

Performance 2025 2024 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 31,6M 31,4M 27,1M 24,3M
Marge brute (€) 15,2M 14,9M 12,6M 11,4M
EBITDA - EBE (€) 1,52M 1,62M 1,02M 944K
Résultat d'exploitation (€) 927K 1000K 482K 292K
Résultat net (€) 748K 975K 506K 535K
Croissance 2025 2024 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 0,6 11,3 22,3
Taux de marge brute (%) 48 47,4 46,6 47
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,8 5,1 3,8 3,9
Taux de marge opérationnelle (%) 2,9 3,2 1,8 1,2
Gestion BFR 2025 2024 2022 2021
BFR (€) 3,96M 4,27M 4,85M 1,96M
BFR exploitation (€) 5,63M 5,96M 6,36M 3,65M
BFR hors exploitation (€) -1,67M -1,7M -1,5M -1,69M
BFR (j de CA) 45,8 49,6 65,4 29,5
BFR exploitation (j de CA) 65,1 69,3 85,7 54,8
BFR hors exploitation (j de CA) -19,3 -19,7 -20,3 -25,3
Délai de paiement clients (j) 16,4 17,3 27,1 18,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 73,9 77,9 93,9 102
Ratio des stocks / CA (j) 106 111 135 105
Autonomie financière 2025 2024 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,4M 1,65M 1,07M 1,2M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,4 5,3 4 4,9
Fonds de roulement net global (€) 9,41M 10M 11,7M 7,84M
Couverture du BFR 2,4 2,3 2,4 4
Trésorerie (€) 5,45M 5,76M 6,88M 5,88M
Dettes financières (€) 4,3M 5,23M 8,21M 4,65M
Capacité de remboursement -0,8 -0,3 1,2 -1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,1 0,2 -0,1
Autonomie financière (%) 44,1 41,6 34,6 41,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,8 -0,3 1,3 -1,3
Solvabilité 2025 2024 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 7,54M
Liquidité générale 2,2
Couverture des dettes -11,9 -26,4 11,4 -10
Fonds propres (€) 9,31M 9,06M 8,57M 8,31M
Rentabilité 2025 2024 2022 2021
Marge nette (%) 2,4 3,1 1,9 2,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 8 10,8 5,9 6,4
Rentabilité économique (%) 3,5 4,5 2 2,7
Valeur ajoutée (€) 9,31M 8,97M 8,08M 7,17M
Valeur ajoutée / CA (%) 29,5 28,6 29,8 29,5
Structure d'activité 2025 2024 2022 2021
Effectif 141 0 140
Salaires et charges sociales (€) 7,59M 7,07M 6,76M 5,88M
Salaires / CA (%) 24 22,5 25 24,2
Impôts et taxes (€) 334K 287K 330K 362K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 6,86M 7,02M

Dirigeants et représentants de JEANTIL

Entreprises dirigées par JEANTIL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de JEANTIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de JEANTIL

    • Copie des statuts mis à jour
    29/01/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    29/01/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    14/10/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion définitive
      • Extension de l'objet social
      • des articles 3 et 6
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    27/02/2019
    • Projet de traité de fusion
      • de la societé de CHAUDRONNERIE MAYENNAISE
    06/11/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    23/10/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • articles 17 25 28
    • Statuts mis à jour
    07/12/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion définitive
      • Augmentation du capital social
      • *articles 6 et 7
      • Réduction du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    11/03/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion définitive
      • Augmentation du capital social
      • *articles 6 et 7
      • Réduction du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    11/03/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    18/12/2012
    • Rapport du commissaire aux apports
      • intervenue entre la SAS JEANTIL, société absorbante, et la SAS JEANTIL INDUSTRIE, société absorbée
    09/11/2012
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    25/10/2012
    • Projet de traité de fusion
      • de la société JEANTIL INDUSTRIE par la société JEANTIL
    12/10/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • de SAS en SASU
    • Statuts mis à jour
    26/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • de SAS en SASU
    • Statuts mis à jour
    26/03/2012
    • Procès-verbal
      • Nomination de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • * SAS - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • EN SAS
    • Statuts mis à jour
    12/12/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • * ARTICLES 6 ET 8
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/11/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • (TITULAIRE ET SUPPLEANT)
    09/01/1995
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    16/04/1993
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Comptes annuels de JEANTIL

  • Comptes sociaux 2025 20/04/2026
  • Comptes sociaux 2022 19/12/2022
  • Comptes sociaux 2021 22/01/2025
  • Comptes sociaux 2020 09/05/2022
  • Comptes sociaux 2018 08/10/2018
  • Comptes sociaux 2017 21/11/2017

Conformité de JEANTIL

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de JEANTIL

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Procédures collectives de JEANTIL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de JEANTIL

  • Tribunal administratif de Rennes, 18/06/2026, 2400014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet d'Ille-et-Vilaine, MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE, DE LA BIODIVERSITE ET DES NEGOCIATIONS INTERNATIONALES SUR LE CLIMAT ET LA NATURE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 07/05/2025, 22/04207
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MMA IARD
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 01/12/2020, 17/08845
    Début du contentieux : 23/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : AMADA SA, ARKEA CREDIT BAIL
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 14/10/1993, 92-11.373
    Début du contentieux : 10/12/1991
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) d'Ille-et-Vilaine, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de JEANTIL

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2026
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2025
    Adresse : Zone Industrielle Hautière Rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20260092, annonce n°4839
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2025
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2021
    Adresse : Zone Industrielle Hautière Rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20250022, annonce n°1123
  • MODIFICATION 31/01/2025
    RCS de Rennes
    Dénomination : JEANTIL
    Adresse : Zone Industrielle Hautière Rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CEPADEMA ; Directeur général : JEANTIL Martin, Patrick, Louis ; Directeur général : JEANTIL Paul, Philippe, Robert ; Directeur général délégué : JEANTIL Philippe Emile Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON
    Bodacc B n°20250022, annonce n°755
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/12/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2022
    Adresse : Zone Industrielle Hautière Rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20220248, annonce n°5477
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2020
    Adresse : Zone Industrielle Hautière Rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20220092, annonce n°915
  • VENTE 13/11/2018
    RCS de Rennes
    Adresse : Zone Industrielle Hautière R de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180216, annonce n°602
  • VENTE 08/11/2018
    RCS de Rennes
    Adresse : Zone Industrielle Hautière R de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180213, annonce n°385
  • MODIFICATION 25/10/2018
    RCS de Rennes
    Dénomination : JEANTIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : JEANTIL Philippe Emile Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 23 Octobre 2018
    Bodacc B n°20180204, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2018
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2018
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20180197, annonce n°2849
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2017
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2017
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20170120, annonce n°2659
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/12/2016
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2016
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20160128, annonce n°2349
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2015
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2015
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20150125, annonce n°4282
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2014
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2014
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20140089, annonce n°3879
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2014
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2013
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20140003, annonce n°2273
  • MODIFICATION 19/03/2013
    RCS de Rennes
    Dénomination : JEANTIL
    Capital : 700 000,00 €
    Description : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination JEANTIL INDUSTRIE Forme juridique SAS Siège social L'HERMITAGE (35590), ZAC de la Hautière Rcs 599 200 029.
    Bodacc B n°20130055, annonce n°596
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2013
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2012
    Adresse : rue de la Tertrais Zone Industrielle Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20130004, annonce n°3726
  • MODIFICATION 27/12/2012
    RCS de Rennes
    Dénomination : JEANTIL
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : JEANTIL Philippe Emile Marie Commissaire aux comptes titulaire : FIDULOR GRANT THORNTON - SOCIETE D'EXPERTISE COMP- TABLE COMMISSAIRE AUX COMPTES Commissaire aux comptes suppléant : IGEC en fonction le 18 Décembre 2012
    Bodacc B n°20120250, annonce n°1585
  • VENTE 25/10/2012
    RCS de Rennes
    Adresse : Zone Industrielle Hautière rue de la Tertrais 35590 L'Hermitage
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20120207, annonce n°356
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/12/2011
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2011
    Adresse : rue de la Tertrais Z.I. Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20110091, annonce n°5370
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2011
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2010
    Adresse : rue de la Tertrais Z.I. Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20110005, annonce n°3857
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2010
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2009
    Adresse : rue de la Tertrais Z.I. Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20100002, annonce n°2585
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2008
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2008
    Adresse : rue de la Tertrais Z.I. Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20080110, annonce n°1905
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2007
    Adresse : rue de la Tertrais Z.I. Hautière 35590 L'Hermitage
    Bodacc C n°20080004, annonce n°4519

Cartographie de JEANTIL

Comment contacter JEANTIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAC DE LA HAUTIERE
RUE DE LA TERTRAIS
35590 L'HERMITAGE

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Entreprises citées de JEANTIL

  • CEPADEMA (538 328 964) Cité 4 fois entre 2015 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et CEPADEMA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe JEANTIL , GRANT THORNTON
  • SOC DE CHAUDRONNERIE MAYENNAISE (383 089 661) Cité 5 fois entre 2015 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et SOC DE CHAUDRONNERIE MAYENNAISE de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe JEANTIL , FIDULOR GRANT THORNTON , Benoit LECLERC
  • GRANT THORNTON (632 013 843) Cité 2 fois en 2005 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et GRANT THORNTON de la relation : Commissaire aux comptes
  • INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE (662 000 512) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et INSTITUT GEST EXPERT COMPTABLE de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOCIETE JEANTIL INDUSTRIE (381 158 526) Cité 9 fois en 2012 et 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et SOCIETE JEANTIL INDUSTRIE de la relation : Fusion
  • A B M S (398 014 217) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEANTIL et A B M S de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bernard SCHUMACHER

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Labels et certificats de JEANTIL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note NC NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par JEANTIL

  • JEANTIL SMART CONTROL
    Enregistrée le 02/11/2012
    Expire le 02/11/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR3957945
    Marque renouvelée
  • JEANTIL AUTOMATIC FEEDING
    Enregistrée le 02/11/2012
    Expire le 02/11/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR3957949
    Marque renouvelée
  • Jeantil
    Enregistrée le 02/10/2007
    Expire le 02/10/2027
    Classes : 07 , 12 , 20
    Numéro : FR3528165
    Marque renouvelée
  • EPAN
    Enregistrée le 19/03/1998
    Expire le 19/03/2018
    Classes : 07
    Numéro : FR98723809
    Marque expirée
  • JEANTIL
    Enregistrée le 30/06/1988
    Expire le 02/10/2017
    Classes : 07 , 12 , 20
    Numéro : FR1474715
    Marque expirée
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Brevets déposés par JEANTIL

  • MACHINE PERFECTIONNEE DISTRIBUTRICE DE FOURRAGE, ENSILAGE OU AUTRES.
    Enregistré le 31/12/1993
    Expiré le 12/10/2013
    Numéro : FR9315978
    Classes : A01F29/005
    Expiré
  • CONVOYEUR POUR DISPOSITIF DE DEMELAGE DE BRINS DE FOURRAGE, D'ENSILAGE OU AUTRES.
    Enregistré le 31/12/1993
    Expiré le 12/10/2013
    Numéro : FR9315977
    Classes : B65G23/44 , A01D90/10 , F16H7/18
    Expiré
  • DISPOSITIF DE REGULATION HYDRAULIQUE DE LA ROTATION DE DEUX ARBRES D'ENTRAINEMENT, NOTAMMENT D'UN FOND MOBILE ET D'UN DISPOSITIF DEMELEUR D'UNE DESILEUSE OU ANALOGUE.
    Enregistré le 31/12/1993
    Expiré le 12/10/2013
    Numéro : FR9315979
    Classes : F15B11/20
    Expiré
  • MACHINE A RETOURNER LES ANDAINS, NOTAMMENT DE FUMIER
    Enregistré le 21/02/1995
    Expiré le 28/02/2003
    Numéro : FR9501995
    Classes : A01C3/00 , C05F17/943 , Y02P20/145 , Y02W30/40
    Déchu
  • MACHINE A RETOURNER LES ANDAINS, NOTAMMENT DE FUMIER, A CONVOYEUR OBLIQUE
    Enregistré le 21/02/1995
    Expiré le 01/03/2004
    Numéro : FR9501996
    Classes : A01C3/00 , C05F17/943 , Y02P20/145 , Y02W30/40
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SECURITE POUR MACHINE DE DISTRIBUTION ET/OU DE MELANGE D'ALIMENTS FOURRAGERS
    Enregistré le 31/07/1995
    Expiré le 02/08/2004
    Numéro : FR9509317
    Classes : A01D75/20 , A01F25/2027 , A01F29/16 , A01F2025/2054 , A01F2025/2081 , A01K5/005 , B01F33/502 , B01F35/60 , B01F35/30 , B01F2101/18
    Déchu
  • MACHINE DISTRIBUTRICE DE FOURRAGE, ENSILAGE OU AUTRES, PERFECTIONNEE
    Enregistré le 10/04/1996
    Expiré le 12/03/2016
    Numéro : FR9604467
    Classes : A01F25/2027 , A01F29/005 , A01F2025/2054 , A01K5/005 , B01F33/502
    Expiré
  • VIS D'EPANDAGE DE FUMIER ET EPANDEUR DE FUMIER A VIS EN COMPORTANT APPLICATION
    Enregistré le 03/10/1996
    Expiré le 31/10/2003
    Numéro : FR9612075
    Classes : A01C3/066
    Déchu
  • ROTOR DE DEMELAGE DE PRODUITS EN BRINS CONDITIONNES SOUS FORME COMPACTEE ET MACHINE AGRICOLE COMPRENANT UN TEL ROTOR
    Enregistré le 11/02/2009
    Expiré le 16/01/2014
    Numéro : FR0950864
    Classes : A01F29/005
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION D'ALIMENTATION D'ANIMAUX D'ELEVAGE.
    Enregistré le 20/02/2009
    Expire le 12/01/2027
    Numéro : FR0951117
    Classes : A01K5/002 , A01K5/0208
  • REMORQUE AGRICOLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE MONTAGE ARRIERE ROTATIF
    Enregistré le 28/10/2009
    Expire le 09/09/2027
    Numéro : FR0957600
    Classes : A01B69/006
  • DISPOSITIF POUSSEUR POUR POUSSER DES ALIMENTS SUR LE SOL ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF POUSSEUR
    Enregistré le 19/09/2012
    Expire le 11/08/2027
    Numéro : FR1258807
    Classes : A01K5/0266 , A01K5/02 , A01K5/01 , A01K5/02 , A01K5/01

Aides perçues par JEANTIL

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