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Mise à jour RCS : le 29/09/2026 Mise à jour RNE : le 29/09/2026 Mise à jour INSEE : le 29/09/2026

DEVOS CHRISTOPHE

441 148 897
Adresse : 1518 ROUTE DE NUELLE, 07260 ROSIERES
Activité : Culture de la vigne
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Première création : 02/04/2002
Réouverture : 01/01/2008
Dirigeant : DEVOS Christophe

Informations juridiques de DEVOS CHRISTOPHE

SIREN : 441 148 897
SIRET (siège) : 441 148 897 00032
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR43441148897
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LONS LE SAUNIER, le 08/07/2003)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/04/2002)
Numéro RCS : 441 148 897 R.C.S. Lons le saunier

Extrait INPI

Activité de DEVOS CHRISTOPHE

Activité principale déclarée : Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise DEVOS CHRISTOPHE

  • Établissement principal

    En activité

    441 148 897 00032
    Adresse : 1518 ROUTE DE NUELLE 07260 ROSIERES
    Date de création : 01/01/2014
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 148 897 00024
    Adresse : LA DOMERGUERIE 07260 ROSIERES
    Date de création : 01/01/2008
    Date de clôture : 01/01/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    441 148 897 00016
    Adresse : CENTRE ACTIVITES IEN JURA 210 AVENUE DE VERDUN 39100 DOLE
    Date de création : 02/04/2002
    Date de clôture : 30/06/2003
    Activité distincte : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés (52.6E)

Etablissements de l'entreprise DEVOS CHRISTOPHE

Finances de DEVOS CHRISTOPHE

Dirigeants et représentants de DEVOS CHRISTOPHE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DEVOS CHRISTOPHE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

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Documents juridiques de DEVOS CHRISTOPHE

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Comment contacter DEVOS CHRISTOPHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1518 ROUTE DE NUELLE
07260 ROSIERES

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Entreprises citées de DEVOS CHRISTOPHE

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Appels d'offres gagnés par DEVOS CHRISTOPHE

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Labels et certificats de DEVOS CHRISTOPHE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Propriétés intellectuelles de DEVOS CHRISTOPHE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par DEVOS CHRISTOPHE

Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d’autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 2 971 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir des bénéficiaires confrontés à des contraintes particulières liées à leur localisation en zone de montagne ou dans d’autres zones touchées par des contraintes naturelles importantes ou d’autres contraintes spécifiques.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 866 €
Autorité : FEADER
Octroi : 14/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 86 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 14/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 527 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 14/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 1 067 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.22 - Aides à la gestion des risques
Montant : 719 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 4 069 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 4 145 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V/B.1.2 - Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
Montant : 402 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.7 - Soutiens couplés spécifiques
Montant : 402 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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