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Mise à jour RNE : le 30/09/2026 Mise à jour INSEE : le 29/09/2026

MALCLES GIL

399 712 033 · Inactive depuis le 31/12/2023
Adresse : LE COMOLON, 42600 MORNAND-EN-FOREZ
Activité : Élevage d'ovins et de caprins
Effectif : 0 salarié (donnée 2023)
Création : 01/09/1994
Dirigeant : MALCLES Gil

Informations juridiques de MALCLES GIL

SIREN : 399 712 033
SIRET (siège) : 399 712 033 00048
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR92399712033
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2023)

Extrait INPI

Activité de MALCLES GIL

Activité principale déclarée : Elevage d'ovins et de caprins,Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
Code NAF ou APE : 01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise MALCLES GIL

  • Établissement principal

    Fermé

    399 712 033 00048
    Adresse : LE COMOLON 42600 MORNAND-EN-FOREZ
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 712 033 00030
    Adresse : LE VILLAGE 26510 CHAUVAC-LAUX-MONTAUX
    Date de création : 15/08/2006
    Date de clôture : 31/12/2010
    Activité distincte : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 712 033 00022
    Adresse : LE VILLAGE 26510 CHAUVAC-LAUX-MONTAUX
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 01/01/2013 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 712 033 00014
    Adresse : 26460 LES TONILS
    Date de création : 01/09/1994
    Date de clôture : 01/01/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Elevage d'ovins, caprins et équidés (01.2C)

Etablissements de l'entreprise MALCLES GIL

Finances de MALCLES GIL

Dirigeants et représentants de MALCLES GIL

  • MALCLES Gil
    Chef d'entreprise
    65 ans - 11/1960
    Depuis le 01/09/1994

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MALCLES GIL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de MALCLES GIL

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Comptes annuels de MALCLES GIL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de MALCLES GIL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Comment contacter MALCLES GIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LE COMOLON
42600 MORNAND-EN-FOREZ

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Entreprises citées de MALCLES GIL

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Biens immobiliers de MALCLES GIL

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Appels d'offres gagnés par MALCLES GIL

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Labels et certificats de MALCLES GIL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MALCLES GIL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MALCLES GIL

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 6 120 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 19/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 7 334 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 7 189 €
Autorité : FEADER
Octroi : 25/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 4 194 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 25/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 4 482 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/04/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 11 499 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 6 863 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 7 224 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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