THEOLAS PATRICK

Informations juridiques de THEOLAS PATRICK

SIREN :	391 124 203
SIRET (siège) :	391 124 203 00012
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR93391124203
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 01/01/1993)

Extrait INPI

Activité de THEOLAS PATRICK

Activité principale déclarée :	Elevage d'autres animaux,Culture de plantes à  épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne
Code NAF ou APE :	01.21Z (Culture de la vigne)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise THEOLAS PATRICK

• Établissement principal

  En activité

  391 124 203 00012
  Adresse : LES GDS REMPARTS 26770 TAULIGNAN

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  Date de création : 01/01/1993

Etablissements de l'entreprise THEOLAS PATRICK

Finances de THEOLAS PATRICK

Dirigeants et représentants de THEOLAS PATRICK

THEOLAS Patrick
Chef d'entreprise
63 ans - 05/1963
Depuis le 01/01/1993

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THEOLAS PATRICK

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Adresse complète :	LES GDS REMPARTS 26770 TAULIGNAN

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Propriétés intellectuelles de THEOLAS PATRICK

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Aides perçues par THEOLAS PATRICK

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 1 267 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 20/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 1 691 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 20/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 1 490 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 20/04/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 839 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 1 215 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 457 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 8 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 841 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole

Montant : 998 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 457 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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