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Mise à jour RCS : le 30/09/2026 Mise à jour RNE : le 30/09/2026 Mise à jour INSEE : le 29/09/2026

FLEURY PATRICK

381 178 276 · Active
Adresse : LES CARIOTIERES, 79420 VAUSSEROUX
Activité : Élevage d'ovins et de caprins
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 12/03/1991
Dirigeant : FLEURY Patrick

Informations juridiques de FLEURY PATRICK

SIREN : 381 178 276
SIRET (siège) : 381 178 276 00014
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR94381178276
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NIORT , le 08/10/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/03/1991)
Numéro RCS : 381 178 276 R.C.S. Niort

Extrait INPI

Activité de FLEURY PATRICK

Activité principale déclarée : Production d'électricité
Autres activités : Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise FLEURY PATRICK

  • Établissement principal

    En activité

    381 178 276 00014
    Adresse : LES CARIOTIERES 79420 VAUSSEROUX
    Date de création : 12/03/1991
    Nom commercial : FLEURY PATRICK
  • Établissement secondaire

    En activité

    381 178 276 00022
    Adresse : LIEU-DIT LES CARIOTTIERES 79420 VAUSSEROUX
    Date de création : 01/11/2009
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)

Etablissements de l'entreprise FLEURY PATRICK

Finances de FLEURY PATRICK

Dirigeants et représentants de FLEURY PATRICK

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FLEURY PATRICK

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de FLEURY PATRICK

    • Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
    08/10/2009

Comptes annuels de FLEURY PATRICK

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Conformité de FLEURY PATRICK

0 procédure collective
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Annonces BODACC de FLEURY PATRICK

  • MODIFICATION 04/04/2012
    RCS de Niort
    Nom : FLEURY
    Prénom : Patrick
    Adresse : lieu-dit les Cariottieres 79420 Vausseroux
    Description : Modification de l'adresse de l'établissement.
    Bodacc B n°20120067, annonce n°2563
  • CRÉATION 10/12/2009
    RCS de Niort
    Nom : FLEURY
    Prénom : Patrick
    Adresse : 7 rue du Presbytère 79000 Niort
    Activité : Production d'électricité
    Bodacc A n°20090238, annonce n°615
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Comment contacter FLEURY PATRICK ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LES CARIOTIERES
79420 VAUSSEROUX

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Entreprises citées de FLEURY PATRICK

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Labels et certificats de FLEURY PATRICK

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de FLEURY PATRICK

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par FLEURY PATRICK

Intitulé : PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)
Montant : 6 237 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 219 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 3 750 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 5 432 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 4 334 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 5 331 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.15 - Soutien agroenvironnement-climat
Montant : 6 234 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 201 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 2 509 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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