| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de FROGER ROBERT
| SIREN : | 380 186 049 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 380 186 049 00017 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | INSCRIT |
Activité de FROGER ROBERT
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Etablissements de l'entreprise FROGER ROBERT
Etablissements de l'entreprise FROGER ROBERT
Dirigeants et représentants de FROGER ROBERT
-
Chef d'entreprise
60 ans - 02/1966Depuis le 12/12/1990
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Aides perçues par FROGER ROBERT
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
4 719 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
495 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
1 942 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
2 593 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
18/04/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue


