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Mise à jour RCS : le 30/09/2026 Mise à jour RNE : le 30/09/2026 Mise à jour INSEE : le 29/09/2026

AUFAUVRE PASCAL

412 007 734 · Active
Adresse : MINIERE, 03210 GIPCY
Activité : Élevage d'ovins et de caprins
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 02/05/1997
Dirigeant : AUFAUVRE Pascal

Informations juridiques de AUFAUVRE PASCAL

SIREN : 412 007 734
SIRET (siège) : 412 007 734 00012
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR35412007734
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CUSSET , le 02/08/2018 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/05/1997)
Numéro RCS : 412 007 734 R.C.S. Cusset

Extrait INPI

Activité de AUFAUVRE PASCAL

Activité principale déclarée : Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.45Z (Élevage d'ovins et de caprins)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Départementale des exploitations agricoles Ardèche - IDCC 9071

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Etablissements de l'entreprise AUFAUVRE PASCAL

  • Établissement principal

    En activité

    412 007 734 00012
    Adresse : MINIERE 03210 GIPCY
    Date de création : 02/05/1997
  • Établissement secondaire

    En activité

    412 007 734 00038
    Adresse : SAUCIERE 03210 GIPCY
    Date de création : 01/07/2018
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    412 007 734 00020
    Adresse : LD LES MOUILLETS 03210 MEILLERS
    Date de création : 11/11/1999
    Date de clôture : 01/10/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Elevage de bovins (01.2A)

Etablissements de l'entreprise AUFAUVRE PASCAL

Finances de AUFAUVRE PASCAL

Dirigeants et représentants de AUFAUVRE PASCAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AUFAUVRE PASCAL

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Annonces BODACC de AUFAUVRE PASCAL

  • CRÉATION 14/08/2018
    RCS de Cusset
    Nom : AUFAUVRE
    Prénom : Pascal
    Adresse : Saucière 03210 Gipcy
    Activité : Production énergie photovoltaïque
    Bodacc A n°20180153, annonce n°43

Cartographie de AUFAUVRE PASCAL

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Comment contacter AUFAUVRE PASCAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : MINIERE
03210 GIPCY

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Entreprises citées de AUFAUVRE PASCAL

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Labels et certificats de AUFAUVRE PASCAL

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Propriétés intellectuelles de AUFAUVRE PASCAL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AUFAUVRE PASCAL

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 32 298 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 4 975 €
Autorité : FEADER
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 2 902 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 26 720 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 19 541 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 7 877 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 1 209 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 26 215 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant : 35 606 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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