| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.11Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de ROBERT PIERRE
| SIREN : | 411 334 667 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 411 334 667 00010 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de LONS LE SAUNIER , le 21/06/2013 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 31/12/1982) |
| Numéro RCS : | 411 334 667 R.C.S. Lons le saunier |
Activité de ROBERT PIERRE
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Etablissements de l'entreprise ROBERT PIERRE
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Adresse : 3 RUE DU CENTRE 39410 AUMURDate de création : 31/12/1982Nom commercial : ETA PIERRE ROBERTProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : 3 RUE DU CENTRE 39410 AUMURDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Location de logements (68.20A)
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Adresse : 3 RUE DU CENTRE 39410 AUMURDate de création : 01/07/2013Activité distincte : Activités de soutien aux cultures (01.61Z)Nom commercial : ETA PIERRE ROBERT
Etablissements de l'entreprise ROBERT PIERRE
Dirigeants et représentants de ROBERT PIERRE
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Chef d'entreprise
66 ans - 01/1960Depuis le 31/12/1982
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ROBERT PIERRE
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
- Information donnée au conjoint commun en biens
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Comptes annuels de ROBERT PIERRE
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Conformité de ROBERT PIERRE
Annonces BODACC de ROBERT PIERRE
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CRÉATION 03/07/2013RCS de Lons-le-SaunierBodacc A n°20130126, annonce n°526Nom : ROBERTPrénom : Pierre, Raymond, RogerAdresse : 3 rue du Centre 39410 AumurActivité : Entreprise de travaux agricoles (semis, récolte et tous autres travaux agricoles), déneigement.
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Labels et certificats de ROBERT PIERRE
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Aides perçues par ROBERT PIERRE
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
14 486 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
22/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
22/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
5 961 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
22/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
13 426 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
944 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
376 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
9 270 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
341 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
13 208 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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