| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 01.61Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
Informations juridiques de GEMARD STEPHANE
| SIREN : | 400 804 621 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 400 804 621 00011 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'ANGOULEME, le 12/07/2026) |
|
|
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 17/04/1995) |
| Numéro RCS : | 400 804 621 R.C.S. Angouleme |
Activité de GEMARD STEPHANE
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Etablissements de l'entreprise GEMARD STEPHANE
-
Adresse : CHEZ MOINIVIERE 16130 LIGNIERES-AMBLEVILLEDate de création : 17/04/1995Date de clôture : 12/07/2026
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Adresse : CHEZ MOINIVIERE 16130 LIGNIERES-AMBLEVILLEDate de création : 01/03/2007Date de clôture : 12/07/2026Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
-
Adresse : CHEZ BOUYER 16130 LIGNIERES-AMBLEVILLEDate de création : 17/04/1995Date de clôture : 12/07/2026Activité distincte : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Etablissements de l'entreprise GEMARD STEPHANE
Dirigeants et représentants de GEMARD STEPHANE
-
Chef d'entreprise
62 ans - 07/1964Depuis le 17/04/1995
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GEMARD STEPHANE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Comptes annuels de GEMARD STEPHANE
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Conformité de GEMARD STEPHANE
Annonces BODACC de GEMARD STEPHANE
-
RADIATION 16/07/2026RCS d'AngoulêmeBodacc B n°20260133, annonce n°230
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Aides perçues par GEMARD STEPHANE
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
11/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant :
4 453 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
11/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
7 852 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
11/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue



