| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 01.45Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
Informations juridiques de FLEURY PATRICK
| SIREN : | 381 178 276 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 381 178 276 00014 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NIORT , le 08/10/2009 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 12/03/1991) |
| Numéro RCS : | 381 178 276 R.C.S. Niort |
Activité de FLEURY PATRICK
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise FLEURY PATRICK
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Adresse : LES CARIOTIERES 79420 VAUSSEROUXDate de création : 12/03/1991Nom commercial : FLEURY PATRICK
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Adresse : LIEU-DIT LES CARIOTTIERES 79420 VAUSSEROUXDate de création : 01/11/2009Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
Etablissements de l'entreprise FLEURY PATRICK
Dirigeants et représentants de FLEURY PATRICK
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Chef d'entreprise
73 ans - 08/1953Depuis le 12/03/1991
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FLEURY PATRICK
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de FLEURY PATRICK
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
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Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Comptes annuels de FLEURY PATRICK
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Conformité de FLEURY PATRICK
Annonces BODACC de FLEURY PATRICK
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MODIFICATION 04/04/2012RCS de NiortBodacc B n°20120067, annonce n°2563Nom : FLEURYPrénom : PatrickAdresse : lieu-dit les Cariottieres 79420 VausserouxDescription : Modification de l'adresse de l'établissement.
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CRÉATION 10/12/2009RCS de NiortBodacc A n°20090238, annonce n°615Nom : FLEURYPrénom : PatrickAdresse : 7 rue du Presbytère 79000 NiortActivité : Production d'électricité
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Services recommandés pour les EI
| Prestataire | Service | |
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Épargne | En savoir plus |
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Logiciel de facturation | En savoir plus |
Aides perçues par FLEURY PATRICK
Intitulé :
PAC - VI.15 - Agroenvironnement - climat (article 28)
Montant :
6 237 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant :
2 584 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
219 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant :
3 750 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
5 432 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
4 334 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
5 331 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.15 - Soutien agroenvironnement-climat
Montant :
6 234 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
201 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
2 509 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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